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Énergies renouvelables : solutions et fiches CEE

9 solutions d'énergies renouvelables : photovoltaïque, solaire thermique, biomasse, PVT hybride. Éligibilité et financement par les CEE.

SOLUTIONS RÉFÉRENCÉES
9
FICHES CEE CITÉES
1
SECTEURS COUVERTS
7

Les 9 solutions référencées en Énergies renouvelables

Chaque fiche précise l’opération concernée, les fiches CEE correspondantes, un ordre de grandeur de coût, le gain d’énergie attendu et le temps de retour sur investissement.

Agrivoltaïsme

Coupler production agricole et PV avec service à la parcelle.

  • Gain revenu complémentaire
  • Coût 1 000-1 500 €/kWc
  • Retour 10-14 ans

Photovoltaïque en autoconsommation

Produire son électricité sur son toit, en autoconsommer 60-90 %.

  • Gain 20-50 % électricité
  • Coût 8 000-15 000 € (3-6 kWc)
  • Retour 9-13 ans
Fiches CEE

Les fiches d’opérations standardisées mobilisées en Énergies renouvelables

Les opérations de cette rubrique relèvent des familles de fiches BAR (bâtiments résidentiels). Le code de la fiche détermine le calcul du volume d’économies d’énergie en kWh cumac, et donc le montant de la prime CEE.

Secteurs concernés par les travaux de énergies renouvelables

Comment ces travaux sont-ils financés ?

Le dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) a été créé par la loi POPE du 13 juillet 2005. Il impose aux fournisseurs d’énergie, appelés « obligés », de faire réaliser des économies d’énergie : ils financent pour cela des travaux chez les particuliers, les entreprises et les collectivités, en échange de certificats.

Les économies sont comptabilisées en kWh cumac, une unité qui cumule les économies attendues sur toute la durée de vie de l’équipement et les actualise. Chaque opération courante fait l’objet d’une fiche d’opération standardisée publiée par arrêté, qui fixe la méthode de calcul et les exigences techniques à respecter.

Pour les logements, la prime CEE se cumule généralement avec MaPrimeRénov’, l’éco-prêt à taux zéro et la TVA à 5,5 %. Dans le tertiaire, l’industrie, l’agriculture et le transport, elle intervient le plus souvent aux côtés des programmes de l’ADEME et des aides sectorielles. Dans tous les cas, l’offre de prime doit être acceptée avant le démarrage des travaux et l’installateur doit disposer de la qualification requise.

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